Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Tonic
FRANCEXPORT, SAS

Numéro de dépôt :
4123473
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
Miss Tonic de FRANCEXPORT

Présentation de la marque Miss Tonic

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Tonic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEXPORT domicilié(e) 11 chemin des anciennes vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEXPORT domicilié(e) 11 chemin des anciennes vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France.

La marque Miss Tonic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Tonic est expirée depuis le 6 octobre 2024.

FRANCEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEXPORT


FRANCEXPORT, SAS - 11 chemin des anciennes vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France


FRANCEXPORT - 11 chemin des anciennes vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.